Conçu à l'échelle internationale par le
FSB
[1]
et sous l'impulsion du G 20, le
TLAC
[2]
instaure des principes de résolution dédiés aux banques de taille systémique. Il vient bousculer la résolution unique conçue à l'échelle de l'Union bancaire. Bien sûr, l'Europe tente de peser dans les négociations pour que les règles du TLAC soient compatibles avec celles de la résolution unique, mais les banques européennes craignent que le cumul de ces deux textes n'aboutisse à une usine à gaz. Par ailleurs, certaines banques, notamment les françaises, redoutent de devoir modifier leur structure. En effet, dans sa version du 10 novembre 2014, le TLAC incite les établissements à émettre leur dette éligible à la résolution des banques systémiques via une holding de tête.
1
Financial Stability Board.
2
Total Loss Absorbing Capacity.
