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La continuité des contrats financiers dans le contexte de l'introduction de l'euro

commentaire : Le développement des contrats financiers résulte de l'émergence des produits dont la désintermédiation bancaire a favorisé l'éclosion. Cette désintermédiation est à l'origine du développement du marché obligataire et des Titres de créances négociables-TCN, de l'évolution des warrants et options, ainsi que des produits dérivés (contrat d'échange ou swaps). Il s'agit en l'occurrence du domaine couvert par les instruments financiers définis par la loi du 2 juillet 1996. L'objet du présent article sera d'évoquer, à la lumière du cadre juridique de l'euro, les problèmes particuliers que pourraient soulever les émissions obligataires, les émissions d'options, les bons d'options (warrants) et les contrats d'échange.

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