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Comptabilité

Contrats d’assurance – IFRS Phase 2 : Points d’attention et difficultés anticipées (2e partie)

L’IASB a publié en juillet 2010 un exposé-sondage sur l’évaluation des ​contrats d’assurance (IFRS 4). La première partie de cette chronique, publiée dans le précédent Revue Banque (n° 732, ​daté de janvier 2011), en a présenté les ​principales dispositions. Cette analyse se concentre sur les difficultés de mise en œuvre, notamment l’articulation entre IFRS 4 et IFRS 9, ou la convergence entre normes comptables et Solvabilité II.

Les nombreuses lettres de commentaires en réponse, fin novembre, à l’exposé-sondage « contrats d’assurance » publié fin juillet 2010 par l’IASB, montrent l’importance des changements induits par le projet de norme IFRS 4, la sensibilité des acteurs de l’assurance face à cette évolution majeure de l’évaluation des passifs d’assurance, ​ainsi que la mise en perspective avec les autres évolutions attendues, Solvabilité II et IFRS 9.Les réponses à l’exposé-sondage, notamment celles des acteurs concernés par Solvabilité II, mettent en évidence de nombreux points d’attention vis-à-vis du projet ...
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