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Commercialisation et suivi des OPC : la doctrine de l’AMF

L’AMF a récemment diffusé trois guides de doctrine visant à mieux faire connaître ses positions, notamment quant à la rédaction du document d’information clé pour l’investisseur (DICI), le contenu des documents promotionnels, ou encore les bonnes pratiques du suivi des OPC (contrôles, restructurations, etc.).

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a actualisé en décembre 2011 trois guides de doctrine qui sont publiés sur son site Internet. L’objectif de ces guides est d’expliciter les positions de l’AMF et de diffuser sa doctrine auprès des sociétés de gestion et des distributeurs d’OPCVM. Un premier guide se rapporte aux documents réglementaires des OPCVM et OPCI, et précise les modalités d’élaboration du document d’information clé pour l’investisseur (DICI) et celles du prospectus. Un deuxième guide précise les bonnes pratiques pour la rédaction des documents commerciaux et la ...
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