+
-
Nos revues
Revue Banque
Banque & Stratégie
Banque & Droit
Votre secteur
Banque d'investissement et de marchés - Gestion d'actifs
Banque de détail - Assurance
Risques et réglementations
Management - Fonctions supports
RB Séminaires
Tous les séminaires
Club Banque
Nos livres
Bibliothèque numérique
Accéder à la Bibliothèque Numérique
Emploi et carrière
Assurances
Banques, marchés financiers
Droit
Gestion, comptabilité, finance
Patrimoine
Social, Ressources humaines
Venir à la librairie
Viadeo
LinkedIn
Twitter
Facebook
Consultez la version web
Découvrez nos offres d'abonnement
Bienvenue sur Bevue-Banque
M'identifier
Email :
*
Mot de passe :
*
Se souvenir de moi
Créer un nouveau compte
Mot de passe oublié ?
Mot de passe oublié
M'inscrire
Chronique de Gestion Collective
Recommandations AMF du 23 juillet 2004 sur le market timing/late trading.
Partager sur Facebook.
Partager sur Twitter
Publier sur LinkedIn
Partager sur Viadeo
Partager sur Google +1
Lire la suite >>
L'article que vous souhaitez consulter est payant ou réservé à nos abonnés.
Email :
Mot de passe :
Mot de passe oublié
S'abonner
L'auteur
Fabrice Bussière
Cet article est extrait de
Banque & Droit n°98
B&D - N° 98
Séminaires
Club Banque
Les dispositifs anticorruption
06/07/2022
Les dispositifs anticorruption introduits par la Loi Sapin 2 nécessitent une attention ...
Club Banque
Les paiements en Europe
20/09/2022
Le projet EPI a renoncé en mars à un système européen de paiement et se recentre sur un second ...
Tous les séminaires >>
Articles du(des) même(s) auteur(s)
Consécration de la notion de pré-commercialisation d’OPC
Communication sur les critères extra-financiers
Directive droit des actionnaires : engagement actionnarial et transparence de la stratégie d’investissement à long terme
Le gestionnaire de portefeuille dispose-t-il de l’exclusivité de la représentation des intérêts des porteurs d’un FCP ?
Quelle action reconnaître au gestionnaire pour préserver les droits des porteurs ?
Obligations du gestionnaire de portefeuille face au Brexit
Obligation d’évaluation de la compétence du client
Règlement PRIIPS – Information des investisseurs – délais d’application – Communiqué de presse des associations professionnelles du 12 novembre 2018.
Gestion de portefeuille : Mandat individuel de gestion de portefeuille – Évaluation de la compétence du client (non) – Responsabilité du gestionnaire (non).
Gestion de portefeuille : L’AMF clarifie le cadre régissant la création de catégories de parts ou actions avec une couverture de risque des organismes de placements collectif en valeurs mobilières (OPCVM) et des fonds d’investissement alternatifs (FIA).
Gestion de portefeuille : Gestion collective – OPC – Distribution transfrontalière.
Gestion de portefeuille : Mandat de gestion – Dépassement de mandat – Faute (oui) – Perte financière (oui) – Responsabilité de la société de gestion (oui).
Gestion de portefeuille : Chronique Gestion de portefeuille
Gestion de portefeuille : Organisme de titrisation (OT) – Refonte du régime des OT – Constitution – Dépositaire – Octroi de prêt – Cession de créances.
Gestion de portefeuille : Contingent Convertible Obligations (Cocos) – Acquisition par des OPC – Encadrement AMF – Programme d’activité – Gestion des risques – Information des porteurs
Gestion de portefeuille : Fonds à formule – Arrivée à échéance – Réinvestissement automatique sur un autre support – Accord du porteur (non) – Responsabilité de la société de gestion (oui)
Gestion de portefeuille : Sociétés non cotées – SICAV – Organisation des assemblées générales
Gestion collective
Gestion de portefeuille : Loi du 9 décembre 2016 (loi Sapin 2) – Sociétés de gestion de portefeuille – Transposition de la directive MIF II – Statut d’entreprise d’investissement – Nominee – Souscription de parts – Intermédiaire inscrit
Gestion de portefeuille : Arrêté du 20 octobre 2016 – Règlement général AMF – Transposition de la Directive OPCVM V et Règlement délégué – Statut du dépositaire d’OPCVM
Gestion de portefeuille : Mandat de gestion – Profil de gestion prudent – Obligation d’information – Responsabilité du prestataire
Gestion de portefeuille : Règlement PRIIPS – Mesures de niveau II (RTS) – Rejet par le Parlement européen – Date d’entrée en application
Gestion de portefeuille : Gestion individuelle de portefeuille – Obligation de diligence – Sélection et suivi des titres en portefeuille – Fraude Madoff – Convention de transmission d’ordres passée avec une banque teneur de compte – Bulletin de souscripti
Gestion de portefeuille : L’AMF introduit le concept de « précommercialisation » des fonds
La réforme de l’épargne salariale par la loi Macron
Gestion de portefeuille : Transition énergétique pour la croissance verte – Obligation de reporting pour les sociétés de gestion – Présentation-type des informations – Droits de vote
Gestion de portefeuille : Définition de l’Investissement socialement responsable (ISR) – Label ISR – Procédure de certification des OPC
Sociétés de gestion – Obligation de reporting – Obligation de transparence – Re-use du collateral
Label « transition énergétique et écologique pour le climat » – Comité du label – Certification des OPC
« Renforcer l’investissement de long terme dans l’économie productive »
Épargne salariale – Épargne retraite – FCPE – PERCO – PEE – Intéressement – Participation
Gestion de portefeuille : AMF, Position-recommandation n° 2012-19, Guide d’élaboration du programme d’activité des sociétés de gestion de portefeuille et des placements collectifs autogérés. Mise à jour – Règle des quatre yeux – Membre de marché – Délégat
Gestion de portefeuille
Gestion de portefeuille : Convention de distribution – Rétrocession des frais de gestion – Autonomie de la société de gestion et de l’OPC
Gestion de portefeuille : Mandat de gestion – Gestion dynamique du portefeuille – Responsabilité du professionnel – Obligation d’information et de conseil – Acceptation des aléas des marchés financiers
Gestion de portefeuille : Règlement PRIIPs du 26 novembre 2014 – Impacts sur les sociétés de gestion – Document d’informations clés – Choix du document d’information
Gestion de portefeuille : Charte AFG – Droits d’entrée et de sortie – Swing pricing – Droits d’entrée et de sortie ajustables acquis aux fonds
Gestion collective : Directive OPCVM V – Dépositaires d’OPCVM – Responsabilité et missions du dépositaire – Délégation de la fonction de dépositaire – Rémunération – Sanctions
Gestion collective : Directive Marchés d’instruments financiers du 15 mai 2014 (MIF II) – Impacts sur la gestion d’actifs pour le compte de tiers – Relations producteurs-distributeurs – Inducements – Produits simples-complexes – Évaluation des clients
Gestion collective
Gestion collective : Décret du 30 janvier 2014 – Admission aux négociations des OPCVM et des FIA
Gestion collective : Règlement général AMF – Modification – Sociétés de gestion – Analyse crédit – Agence de notation
Gestion collective
Gestion collective : Transposition de la directive AIFM – Règlement Général AMF – Livre IV – Fonds d’investissement alternatifs (FIA) – Commercialisation des FIA – Règles d’investissement – Garanties financières – Information des investisseurs et de l’AMF
Gestion collective : Directive AIFM – Transposition en droit français – Livre III du Règlement général AMF – Sociétés de gestion de portefeuille de FIA – Organisation de la société de gestion – Agrément – Capital social – Délégation de gestion – Rémunérat
Gestion collective
Gestion collective : Transposition de la Directive relative aux gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs – Modernisation du cadre juridique de la gestion d’actifs – Ordonnance du 25 juillet 2013 – décret du 25 juillet 2013
Gestion collective : Loi du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires – Pouvoirs de l’AMF – Suspension de rachat/émission
Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Chronique gestion collective
Chronique gestion collective
gestion collective
gestion collective
gestion collective
Chronique - gestion collective
Chronique - Gestion collective
Gestion collective
Gestion collective
Chronique de gestion collective
Chronique gestion collective
Chronique de gestion collective
Chronique de gestion collective
Chronique de gestion collective
Chronique gestion collective
La directive MIF et la gestion d'actifs
Chronique de Gestion Collective
Chronique deGestion Collective
Chronique de Gestion Collective
Chronique de gestion collective
Chronique deGestion Collective
Chronique de Gestion Collective
Chronique de Gestion Collective
Chronique de Gestion Collective
Chronique de Gestion Collective
Chronique de Gestion Collective
Chronique de Gestion Collective
Chronique de Gestion Collective
Chronique deGestion Collective
Chronique de Gestion Collective
Les apports de "UCITS III" à l'industrie de la gestion d'actifs
Société de gestion de portefeuille. Société par actions simpl...
Gestion alternative. Rapport de la Securities and Exchange Co...
Épargne salariale. Instruction Cob du 17 juin 2003.
Loi pour l'initiative économique du 1er août 2003. Capital in...
Chronique de gestion collective : Directive Service d'investissement du 10 mai 1993. Propositio...
Chronique de Gestion Collective : Décret n° 89-624 du 6 septembre 1989. Utilisation des dérivés...
Chronique de Gestion Collective : Décret n° 89-624 du 6 septembre 1989. Modification par le déc...
Chronique de Gestion Collective : Loi du 29 octobre 2002. Modification de l'article L. 214-17 d...
Chronique de gestion collective : Décret n° 2003-196 du 7 mars 2003. Abrogation du décret n° 89...
Chronique de gestion collective - Opcvm. Instruments financiers à terme. Opérations autorisées ...
La réforme de la directive Opcvm 85/11/CEE du 20 décembre 1985
Chronique de gestion collective : Réglementation des Opcvm " à formule ". Consultation publique...
Quelle réforme pour les FCIMT?
Chronique de gestion collective - Fonds " Turbo ". Responsabilité société de gestion et déposit...
La réforme du décret Opcvm n°89-624 du 6 septembre 1989
Chronique de gestion collective : Décret n°89-624 du 6septembre 1989. Réforme.
Chronique de gestion collective : IV. XIe entretiens de la Cob. Quelle information pour les cli...
Chronique de gestion collective : III gouvernement d'entreprise. Actualisation des recommandati...
Chronique de gestion collective : II. Jurisprudence. conseil d'Etat 22 juin 2001. Société Athis
Directive 85/611/CEE du 20 décembre 1985. Modernisation.
La réforme de la directive OPCVM 85/611/CEE du 20 décembre 1985 (deuxième partie*)
Chronique de Gestion collective : Décisions du Conseil de discipline de la gestion financière
Le cadre réglementaire
Chronique de gestion collective : 1. réglementation - Loi NRE 2. code de déontologie / FCPR
Chronique de gestion collective : Opcvm. Valorisation des instruments financiers OTC. Asset swa...
Capital investissement. Réforme FCPR/FCPI. Instruction fiscale du 12 juillet 2004.
Décision de sanction du 24 juin 2004.Commission des sanctions AMF. Dépositaire. Absence de contrôle
OPCVM à procédure allégée. Loi du 1er août 2003 de sécurité financière. Interprétation de l'AMF.
Loi Sécurité financière du 1er août 2003
Chronique de gestion collective : Gestion alternative. Relevé de décisions Cob du 3 avril 2003 ...
Cass. com. 8 juillet 2003. Obligation d'information. Responsabilité du distributeur d'OPCVM.
Modification de l'Instruction relative aux OPCVM du 15 décembre 1998, prise en application du Règ...
Cass. com. 10 décembre 2003. Changement des modalités de souscription/rachat d'actions de Sicav. ...
Directive concernant les marchés d'instruments financiers du 21 avril 2004. Conséquences pour les...
Chronique de Gestion collective : commercialisation d'Opcvm. remise de la notice d'information ...
Chronique de gestion collective : Commercialisation d'OPCVM. Réservation des parts/actions d'OP...
Chronique de gestion collective : Distinction mandat de gestion de portefeuille/souscription de...
Les aspects juridiques de la gestion alternative
Chronique de gestion collective : Rapport annuel Cob 2002. Conclusion de swap de performance pa...
L'offre de services de gestion d'actifs aux Etats-unis
Chronique de Gestion Collective : Décret n° 2002-1503 du 23 décembre 2002. Modification du décr...
Chronique de gestion collective - Instruction Cob du 15 décembre 1998. Modification. Création d...
Chronique de gestion collective : Instruction Cob du 15 décembre 1998 (Annexe IV). SICAV. Statu...
Sanction du Conseil de discipline de la gestion financière. Convention de commercialisation. Manq...
Commercialisation en France d'OPCVM non français. Autorisation AMF (non).
Instruction de novembre 2003 relative au prospectus complet des OPCVM - Modification de l'Instructio
Règlement n° 2003-08 modifiant le règlement n°89-02 relztif aux OPCVM.
La réglementation française doit être adaptée
Règles de bonne conduite. Règlement Cob n° 96-03. Modification par le Règlement n° 2003-07.
Décret n° 89-624 du 6 septembre 1989. Modification par le décret n° 2003-1104 du 21 novembre 2003.
Décret n° 89-623 du 6 septembre 1989 modifié par le décret n° 2003-1103 du 21 novembre 2003.
Les sociétés de crédit foncier : une réforme désormais complète. Analyse des textes d'applicati...
Projet de loi sur les sociétés de crédit foncier : premiers commentaires
Activités financières et cartes professionnelles
Sur le même sujet
Gestion collective
Gestion collective
Chronique gestion collective