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Blanchiment de capitaux et financement du terrorisme

"Un ouvrage particulièrement clair et agréable à lire..."

Michel Beaussier et Henri Quintard

376 p., 69 €

Revue Banque Édition, mai 2010

Le 13/07/2010
Jérôme Lasserre Capdeville

Le droit français lutte activement contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. C’est ainsi que si le Code pénal prévoit un régime répressif en la matière, le Code monétaire et financier contient, quant à lui, un régime de lutte préventif. Or, ce dernier n’a cessé d’évoluer depuis une vingtaine d’années, et notamment sous l’impulsion du droit communautaire comme en témoigne la transposition en droit interne, par l’ordonnance n° 2009-104 du 30 janvier 2009, de la 3e directive européenne de lutte contre le blanchiment du 26 octobre 2005. Cette évolution continue cependant à rendre plus difficile la connaissance du droit régissant la matière. Il est donc utile que des auteurs viennent nous présenter le droit actuel de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

Leur ouvrage, particulièrement clair et agréable à lire, se divise en quatre parties. Les deux premières pourraient être qualifiées « d’attendues », dans la mesure où elles portent logiquement et classiquement, d’une part, sur le champ d’application des obligations de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme et, d’autre part, sur les obligations des professionnels assujettis. Sont bien évidemment abordées dans cette deuxième partie les célèbres obligations de vigilance et de déclaration mais également, et c’est ce qui fait la qualité de l’ouvrage, des questions trop peu souvent évoquées par les auteurs tel que, par exemple, le gel des avoirs.

En outre, et alors que nous pourrions penser « avoir fait le tour du sujet », l’ouvrage se poursuit avec deux autres parties. La première d’entre elles s’intéresse ainsi au dispositif particulier aux professionnels du droit et, notamment, la situation spécifique des avocats. La dernière partie, enfin, est relative aux autorités de contrôle et aux sanctions. Ces ultimes développements sont particulièrement intéressants. La transposition de la 3e directive de lutte contre le blanchiment est en effet directement à l’origine d’importantes évolutions au niveau des contrôles et des sanctions, comme en atteste la création de la Commission nationale des sanctions. Il était donc nécessaire de développer ces points.

Pour résumer nos propos : voilà un bon ouvrage abordant clairement et précisément la question ô combien technique de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement de terrorisme. Le banquier, l’avocat, l’enseignant, l’étudiant et, bien entendu, le curieux y trouveront, nous en sommes persuadés, les réponses à leurs interrogations.

  • Michel Beaussier est avocat au barreau de Paris et ancien membre du Conseil de l’Ordre et du Conseil national des Barreaux.
  • Henri Quintard est responsable de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme chez BNP Paribas.

L'auteur

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  • La nouvelle banque

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