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Responsabilité en matière d’opérations financières spéculatives

L’obligation d’information du banquier est une institution notable du droit bancaire. Outre le conseil et le renseignement, le banquier est tenu d’informer le titulaire d’un compte dans le cadre de l’opération que celui-ci projette. L’imprudence du titulaire dudit compte, rappelle utilement la Cour de cassation, ne saurait dégager entièrement la responsabilité du banquier du préjudice survenu.

La sécurité [1] requise en matière des transactions bancaires et financières légitime les nombreuses obligations [2] mises à la charge du banquier ou de l’intermédiaire financier dans l’exercice de leurs activités professionnelles. Le manquement à l’une ces obligations est susceptible d’entraîner leur entière responsabilité s’il en résulte un quelconque préjudice. Cette responsabilité peut toutefois être partielle si le client ou l’emprunteur de la banque est auteur d’un comportement fautif. Tel a été le cas dans l’affaire soumise le 4 novembre 2014 aux juges de la chambre commerciale de ...
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