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L’identité numérique peut être perçue comme un rêve futuriste, et ce même si les identifiants numériques existent depuis des années. Les internautes qui disposent de comptes sur les réseaux sociaux, les sites de e-commerce, de leurs banques ou des administra-tions du service public sur lesquels ils s’identifient en ligne constituent désormais la grande majorité des utilisateurs du Web.

L’identité numérique doit être considérée comme un véritable « passeport » de la confiance tant dans les relations commerciales que sociales ou avec les administrations. En effet, l’un des reproches récurrents à l’encontre de l’usage de l’Internet concerne l’anonymat des auteurs d’une action, d’un acte, ou d’un message ; l’objectif du droit étant de pouvoir l’imputer à une personne déterminée et ainsi lui faire porter la responsa-bilité (civile, pénale, administrative…) en découlant.

La réalité de l’identité numérique – exigence socle du Marché unique numérique – est protéiforme.

Elle est centrale dans le domaine bancaire et financier où l’entrée en relation peut désormais s'effectuer à distance en recourant à des moyens d’identification « numériques ».

Enfin, les fraudes à l’identité numérique sont sanction-nées par les tribunaux qui en délimitent progressive-ment les contours en s’appuyant notamment sur le Code pénal.

On le comprend, le cadre réglementaire de l’identité numérique est foisonnant. Cet ouvrage en analyse les enjeux juridiques.

Les auteurs

Éric A. Caprioli est avocat à la Cour de Paris, Docteur en droit, spécialiste en droit de l’informatique, des nouvelles technologies et de la communication et en droit de la propriété intellectuelle, membre de la délégation française aux Nations unies.

Isabelle Cantero est avocat associé au sein du Cabinet d’avocats Caprioli & Associés.

Ilène Choukri est avocat associé au sein du Cabinet d’avocats Caprioli & Associés, Docteur en droit.

Pascal Agosti est avocat associé au sein du Cabinet d’avocats Caprioli & Associés, docteur en droit, spécialiste en droit de l’informatique, des nouvelles technologies et de la communication.

Détails

  • ISBN : 9782850340031
  • Parution : 11/03/2021
  • Éditeur : RB Edition
  • Format : 130 X 240
  • Nb page : 128 pages
  • Couverture : Broche

Les auteurs

  • Caprioli
    • Avocat à la Cour Docteur en droit
      Membre du CESIN
  • Isabelle Cantero
    • Avocat
      Barreau de Nice
    • Responsable du Pôle Vie privée et Sécurité de l’information, Associé
      Caprioli & Associés, société d'avocats
  • choukri
    • Avocat au Barreau de Nice, Directeur du Pôle Contentieux et Arbitrage, Docteur en droit, Associé
      Caprioli & Associés
  • agosti
    • Avocat au Barreau de Nice, spécialiste en droit de l’informatique, des nouvelles technologies et de la communication
      Caprioli & Associés

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