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Marchés à terme. Note d'information

commentaire : Règlement Cob n° 97-02 relatif à l'établissement et à la diffusion d'une note d'information concernant les marchés réglementés d'instruments financiers à terme, arrêté du 1er décembre 1997, JO du 1er décembre 1997, p. 17948.

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Cet article est extrait de
Banque & Droit n°57

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