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JURISPRUDENCE DE DROIT BANCAIRE : Responsabilité du banquier prêteur à l'égard de l'emprunteur
Par quatre nouveaux arrêts du 12 juillet 2005 statuant sur la mise en jeu de la responsabilité du prêteur de fonds, la 1re c h a m b re civile précise sa position en matière de crédit aux particuliers, en instituant un clivage déjà connu en matière de cautionnement, entre profanes et avertis, et en franchissant une nouvelle étape dans l'affirmation d'un devoir spécifique à la charge du banquier gestionnaire de compte.
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Revue Banque n°673
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- Cautionnement : Cautionnement. Preuve. Acte de cautionnement. Mentions de l'article 1326 du cod...
- Procédures collectives : Redressement judiciaire. Plan de redressement. Plan de cession. Cessio...
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- Voies d'exécution : Saisie-attribution. Déclaration à l'huissier saisissant. Détail de la posit...
- Cautionnement : Cautionnement. Action en dommages-intérêts de la caution pour manquement au dev...
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- Voies d'exécution : Saisie conservatoire d'un véhicule. Autorisation du juge de l'exécution. Dé...
- Divers : Swap. Devoir de conseil. Responsabilité du banquier (non)
- Moyens de paiement : Chèque. Interdiction bancaire d'émettre des chèques. Procédure collective....
- Voies d'exécution : Saisie-arrêt. Titre exécutoire. Signification préalable
- Divers : Bon de caisse anonyme. Reçu anonyme. Demande de paiement sur présentation du reçu. Nan...
- Prêt-Crédit : Prêt. Prêt consenti à une association non déclarée. Obligation de remboursement à...
- Cautionnement : Cautionnement. Caution. Information annuelle. Preuve. Charge. Établissement de ...
- Jurisprudence : Procédures civiles d'exécution. Saisie. Avis à tiers détenteur. Contrat d'assur...
- Responsabilité du banquier : Secret bancaire. Verso des chèques. Refus de communication par la ...
- Cautionnement : Cautionnement. Caution délivrée par une banque en garantie d'un contrat de conc...
- Procédure collective : Redressement judiciaire. Plan de cession. Application art. 93 al. 3 loi ...
- Moyens de paiement : Chèques. Détournements par comptable indélicat. Responsabilité de la banqu...
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- Cautionnement : Caution. Caution en faveur de sous-traitants. Cautionnement global au profit d'...
- Voies d'exécution : Saisie-attribution. Article 60 du décret du 31 juillet 1992
- Jurisprudence : Offre de prêt immobilier. Erreur matérielle portant sur le montant des échéance...
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- Rémunération du banquier : Compte courant. Intérêts conventionnels. Absence de stipulation écri...
- Prêt-Crédit : Crédit. Octroi de crédit. Devoir de conseil. Responsabilité du banquier (non)
- Procédure collective : Liquidation judiciaire. Prêt bancaire par acte authentique. Client en li...
- Procédure collective : Procédures collectives. Comblement de passif. Direction de fait. Poursui...
- Prêt-Crédit : Prêt. Hypothèque. Faute du notaire
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- Moyens de paiement : Chèque. Chèque falsifié. Action en responsabilité du titulaire du compte c...
- Procédure collective : Procédure collective. Admission définitive au passif. Contestation de cr...
- Procédure collective : Procédure collective. Plan de cession. Cession de créances loi Dailly. R...
- Moyens de paiement : Carte bancaire. Envoi postal. Pli remis à un tiers autre que le destinatai...
- Procédure collective : Procédure collective. Relaxe de préposés de banque poursuivis pour compl...
- Jurisprudence : Caution. Caution bancaire. Garantie financière donnée à un agent immobilier. Co...
- Responsabilité du banquier : Responsabilité de la banque. Détournements opérés par le directeur...
- Garanties : Nantissement titres. Communauté légale. Validité (non)
- Prêt-Crédit : Acte de prêt libellé en devises. Opération interne. Référence à une monnaie étran...
- Voies d'execution : Saisie conservatoire de créances. Communication d'informations inexactes et...
- Prêt-Crédit : Prêt. Remise d'un document comportant simulation des conditions du prêt envisagé....
- Prêt-Crédit : Prêt à une SCI. Responsabilité délictuelle de la banque vis-à-vis des entrepreneu...
- Voies d'exécution : Avis à tiers détenteur. Déclaration du tiers saisi jugée incomplète. Appel ...
- Bourse et finance : Parts de SCPI. Acquisition au moyen d'un prêt remboursable in fine. Diminut...
- Protection du consommateur : Protection des consommateurs. Délai de forclusion de deux ans. Pri...
- Voies d'exécution : Saisie immobilière antérieure au prononce du jugement de redressement judic...
- Divers : Jugement du tribunal de commerce. Référé. Exceptions de procédure et de compétence (ar...
- Procédure collective : Procédure collective. Concours bancaires. Soutien abusif. Prescription d...
- Cession Dailly : Cessions Dailly. Litige postérieur à la cession. Créance de dommages-intérêts ...
- Divers : Demande d'expertise sur le fondement de l'article 145 du nouveau code de procédure civ...
- Procédure collective : Redressement, liquidation judiciaires. Instance en paiement en cours. Di...
- Voies d'exécution : Saisie attribution. Déblocage des fonds sous la contrainte au profit du déb...
- Divers : PEP. Transfert. Reprise sur intérêts. Clause abusive (non). Cause pénale (oui)
- Jurisprudence : Banque. Responsabilité du banquier. Virements. Détournements opérés par un prép...
- Procédure collective : Redressement liquidation judiciaires. Droit alsacien, mosellan. Déclarat...
- Divers : Action en référé. Demande d'expertise à la requête de la société, de l'administrateur ...
- Jurisprudence : Cession de créance Dailly. Redressement judiciaire. Période suspecte. Null...
- Responsabilté du banquier : Secret professionnel. Information judiciaire ouverte contre X. Réqu...
- Prêt-Crédit : Prêt. Tableaux donnés en gage à la banque en garantie du remboursement. Évaluatio...
- Moyens de paiement : Moyens de paiement. Compte de dépôt. Décès du titulaire. Virements d'arrér...
- Voies d'exécution : Avis à tiers détenteur. Étendue de la déclaration de la banque tiers saisie...
- Jurisprudence : Cession de créances Dailly. Acte d'acceptation de la cession d'une créa...
- Garanties : Nantissement de matériel. Attribution judiciaire. Estimation de la valeur du gage. ...
- Protection du consommateur : Protection des consommateurs. Crédit immobilier. Offre régularisée...
- Moyens de paiement : Carte bancaire. Contrat monétique commerçant. Vérification du code secret ...
- Voies d'exécution : Saisie-attribution. Banque tiers saisie. Déclaration erronée. Articles 59 e...
- Cautionnement : Cautionnement. Cautionnement civil. Formule manuscrite. Non-indication de la so...
- Prêt-Crédit : Prêt hypothécaire. Assurance chômage groupe. Devoir de conseil de la banque (non)
- Cession Dailly : Cession Dailly. Droits d'exploitation d'un film. Cessions successives. Résilia...
- Procédure collective : Banques. Soutien abusif du crédit. Recevabilité des créanciers à interve...
- Jurisprudence : Cautionnement. Information des cautions. Preuve
- Moyens de paiement : Cartes bancaires. Contrat porteur. 1) Clause sur la preuve des opérations...
- Cautionnement : Cautionnement. Engagement de deux signataires de dégager un troisième dans le c...
- Prêt-Crédit : Crédit. Ouverture de crédit documentaire. Levée des réserves. Caractère irréversi...
- Jurisprudence : Crédit. Intérêt. Information sur le TEG. Nécessité d'exemples chiffrés fixés pa...
- Responsabilité du banquier : Ouverture d'un compte courant. Obligations incombant à la banque. ...
- Rémunération du banquier : Intérêts. Action en répétition d'intérêts non stipulés engagée après...
- Procédures collectives : Liquidation judiciaire. Action en responsabilité. Qualité pour agir : ...
- Voies d'exécution : Saisie judiciaire de sommes déposées sur un compte bancaire. Saisie-attribu...
- Protection du consommateur : Prêts aux particuliers. Loi Scrivener. Délai de forclusion. Extinc...
- Procédures collectives : Redressement et liquidation judiciaires. Cession de créance selon la l...
- Responsabilité du banquier : Chèques. Détournements par un préposé. Responsabilité du banquier ...
- Cautionnement : Cautionnement. Imputation de versements du débiteur sur le solde non cautionné ...
- Responsabilité du banquier : Crédit. Responsabilité dans la distribution du crédit. Devoir de s...
- Protection du consommateur : Crédits aux particuliers. Délai de forclusion. Point de départ : d...
- Prêt-Crédit : Ouverture de crédit documentaire. Lettre de crédit payable à terme. Réception d'u...
- Jurisprudence : Prêt. Offre préalable. Intérêts. Déchéance du droit aux intérêts. Prescriptio...
- Cautionnement : Cautionnement. Montant disproportionné aux revenus et au patrimoine du signatai...
- Moyens de paiement : Carte bancaire. Vol. Contre-passation tardive (non)
- Jurisprudence : Prêt. Adhésion à l'assurance groupe perte d'emploi. Condition d'admiss...
- Prêt-Crédit : Banque. Contrat de prêt utilisable par fraction. Déblocage des fonds malgré la si...
- Divers : Sociétés. Parts de SCPI. Dépréciation importante. Réclamations des porteurs. Informati...
- Cession Dailly : Cession Dailly. Conflit entre banquier cessionnaire et banquier escompteur d'u...
- Voies d'exécution : Saisie. Assurance vie. Décision du juge de l'exécution enjoignant à une ban...
- Responsabilité du banquier : Formalités d'ouverture d'un compte bancaire. Vérifications préalab...
- Jurisprudence : Garantie indépendante. Garanties internationales. Contre-garantie à premiè...
- Voies d'exécution : Saisie attribution. Réponse tardive
- Procédures collectives : Responsabilité civile. Entreprises en difficultés. Soutien artificiel....
- Bourse et finance : Bourse. Ordre de vente. Rupture abusive de crédit. Instance. Objet du litig...
- Jurisprudence : Crédit. Crédit à la consommation. Offre préalable. Formulaire de rétractation j...
- Moyens de paiement : Virement. RIB complet. Obligation pour la banque de vérifier le bénéficiai...
- Cautionnement : Garantie indépendante. Caducité de la garantie de premier rang. Contre-garantie...
- Cautionnement : Cautionnement solidaire. Absence de dénonciation expresse. Révocation (non)
- Cautionnement : Caution. Dettes professionnelles (président de la société cautionnée). Négociat...
- Voies d'exécution : Saisie immobilière. Surenchère. Dénonciation de la surenchère. Sanction de ...
- Voies d'exécution : Saisie-attribution d'un compte bancaire. Fourniture tardive des renseigneme...
- Moyens de paiement : Lettre de change acceptée. Escompte. Bonne foi du banquier escompteur. Con...
- Procédures collectives : Procédure collective. Responsabilité des dirigeants. Faute commise lor...
- Procédures collectives : Redressement. Liquidation judiciaire. Créances hypothécaires inscrites...
- Voies d'exécution : Mesures d'exécution. Blocage d'un compte sur réquisition judiciaire. Saisie...
- Jurisprudence : Plan d'épargne-logement. Obligation de consentir le prêt sauf situation de sure...
- Cautionnement : Garantie autonome. Référé aux fins d'ordonner une défense de payer. Absence de ...
- Voies d'exécution : Pensions de retraite complémentaire (oui)
- Procédures collectives : Procédure collective. Article 33 de la loi du 25 janvier 1985. Violati...
- Cession Dailly : Cession Dailly. Survenance d'une procédure collective. Connaissance de l'état ...
- Prêt-Crédit : Crédit. Financement d'investissements immobiliers. Société de fait (non). Respons...
- Responsabilité du banquier : Société commerciale. Augmentation de capital. Dépôt de fonds et re...
- Jurisprudence : Contrat. Contrat à durée déterminée et à exécution successive. Exécution. Résil...
- Moyens de paiement : Escompte de lettre de change. Acceptation du tiré. Litige entre le tiré et...
- Cession Dailly : Cession de créances Dailly. Paiement par le débiteur cédé à une banque non ces...
- Rémunération du banquier : Intérêts. Action en répétition d'intérêts indus
- Cautionnement : Époux mariés sous le régime de la communauté. Aval. Consentement expres du conj...
- Prêt-Crédit : Banque. Obligation de conseil et de prudence. Prêt de consolidation consenti par ...
- Divers : Société en commandite simple. Démission du commandite. Clôture de compte. Obligation a...
- Jurisprudence : Saisie-attribution. Obligation du tiers saisie. Déclaration. Retard
- Procédures collectives : Redressement-liquidation judiciaire. Droit Alsacien-Mosellan. Action e...
- Cautionnement : Caution. Caution d'une société holding suisse. Client en redressement judiciair...
- Voies d'exécution : Saisie-attribution. Réponse du tiers saisi tardive. Condamnation aux causes...
- Procédures collectives : Redressement judiciaire. Confusion des patrimoines de deux sociétés. I...
- Cession Dailly : Cession de créance Dailly. Débiteur cédé n'ayant pas accepté la cession mais a...
- Protection du consommateur : Surendettement des particuliers. Plan conventionnel de règlement. ...
- Cautionnement : Caution solidaire. Collectivité locale. Nullité pour manquement à un devoir de ...
- Procédures collectives : Procédure collective. Action en comblement de passif. Dirigeant de fai...
- Prêt-Crédit : Prêt. Prêt immobilier. Assurance groupe décès. Invalidité. Exclusion de garantie ...
- Cautionnement : Cautionnement. Article 48 de la loi du 1er mars 1984. Envoi de l'information an...
- Procédures collectives : Redressement judiciaire. Administrateur judiciaire. Responsabilité. Po...
- Garanties : Garantie autonome. Appel de la garantie. Fraude ou abus manifeste (oui)
- Moyens de paiement : Chèque barré. Loi française applicable. Endossement en blanc par le tireur...
- Cautionnement : Cautionnement. Extinction. Subrogation rendue impossible par le fait du créanci...
- Moyens de paiement : Chèques émis par une personne non autorisée. Partage de responsabilité ent...
- Moyens de paiement : Chèque. Paiement. Chèque faux dès l'origine. Dépositaire. Responsabilité. ...
- Cautionnement : Cautionnement. Renonciation aux dispositions de l'article 2037 du Code civil. I...
- Dailly : Cession de créances Dailly. Cession escomptée. Opposabilité aux cautions solidaires de...
- Cautionnement : Cautionnement. Débiteur principal association "loi 1901". Article 48 de la loi ...
- Procédure collectives : Groupe de sociétés. Extension du redressement judiciaire de l'une à l'a...
- Rémunération du banquier : Découvert en compte courant. Redressement judiciaire. Absence de con...
- Cautionnement : Caution. Information annuelle des cautions. Sanction de la non-information. Déc...
- Procédures collectives : Redressement judiciaire. Absence de déclaration de créance dans le dél...
- Procédures collectives : Redressement liquidation judiciaires. Date de cessation des paiements....
- Jurisprudence : Prêt. Prêt immobilier. Protection des consommateurs. Loi Scrivener...
- Jurisprudence : Preuve. Moyen de preuve. Photocopie. Force probante...
- Rémunération du banquier : Intérêts débiteurs. Absence de mention du TEG sur les documents sign...
- Procédures collectives : Action en comblement de passif. Saisine d'office du tribunal. Décision...
- Cautionnement : Cautionnement. 1. Vice du consentement. Non-réception par la caution de la lett...
- Moyens de paiement : Chèque. Présentation. Saisie arrêt signifiée à la banque tirée. Indisponib...
- Moyens de paiement : Carte bleue. Contrat d'adhésion au système de paiement par carte bancaire....
- Voies d'exécution : Saisie conservatoire de créances. Communication d'information inexactes et ...
- Cautionnement : Cautionnement. Étendue de l'engagement de la caution. Garantie couvrant le prin...
- Protection du consommateur : Consommation. Crédits aux particuliers. Forclusion de deux ans. Po...
- Cautionnement : Cautionnement solidaire. Consentement donné par l'époux au cautionnement contra...
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- Procédures collectives : Redressement et liquidation judiciaires. Créance hypothécaire. Caution...
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- Prêt-Crédit : Prêt. Assurance garantissant le remboursement d'un prêt. Souscription malgré le d...
- Responsabilité du banquier : Responsabilité civile du commettant. Agissement frauduleux du prép...
- Moyens de paiement : Compte courant débiteur. Rejet de chèques. Refus de prendre à l'escompte u...
- Prêt-Crédit : Assurance décès invalidités souscrite par une banque. Adhésion d'un client de la ...
- Voie d'exécution : Saisie-attribution portant sur un plan d'épargne-logement. Accord du client ...
- Caution : Caution. Prêt personnel immobilier. Devoir de conseil. Faute (non)
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- Procédures collectives : Redressement. Liquidation judiciaire. Action en responsabilité pour so...
- Procédure collectives : Procédure collectives. Déclaration de créances. Pouvoir du signataire d...
- Procédures collectives : Maintien artificiel. Faute (non). Chances sérieuses de redressement. S...
- Divers : Procédure civile. Jugement réputé contradictoire. Nécessité de notification nonobstant...
- Responsabilité du banquier : Compte. Compte courant. Autorisation tacite de découvert. Rupture ...
- Procédures collectives : Liquidation judiciaire. Crédit. Création d'entreprise. Financement ban...
- Moyens de paiement : Lettre de change acceptée. Escompte. Non-paiement à l'échéance. Contre-pas...
- Prêts-Crédits : Prêt SCPI. Prêt consenti par une banque pour l'acquisition de parts. Nantisseme...