+
-
Nos revues
Revue Banque
Banque & Stratégie
Banque & Droit
Votre secteur
Banque d'investissement et de marchés - Gestion d'actifs
Banque de détail - Assurance
Risques et réglementations
Management - Fonctions supports
RB Séminaires
Tous les séminaires
Club Banque
Nos livres
Bibliothèque numérique
Accéder à la Bibliothèque Numérique
Emploi et carrière
Assurances
Banques, marchés financiers
Droit
Gestion, comptabilité, finance
Patrimoine
Social, Ressources humaines
Venir à la librairie
Viadeo
LinkedIn
Twitter
Facebook
Consultez la version web
Découvrez nos offres d'abonnement
Bienvenue sur Bevue-Banque
M'identifier
Email :
*
Mot de passe :
*
Se souvenir de moi
Créer un nouveau compte
Mot de passe oublié ?
Mot de passe oublié
M'inscrire
Droit fiscal
Le 02/05/2017
Carine Sabot | Aude Mary
Partager sur Facebook.
Partager sur Twitter
Publier sur LinkedIn
Partager sur Viadeo
Partager sur Google +1
Lire la suite >>
L'article que vous souhaitez consulter est payant ou réservé à nos abonnés.
Email :
Mot de passe :
Mot de passe oublié
S'abonner
L'auteur
Carine Sabot
Associé
Ernst & Young Société d'avocats
Aude Mary
Ernst & Young Société d'avocats
Cet article est extrait de
Banque & Droit n°138
Les banques de couverture dans les financements LBO - Les cas problématiques de réaménagement ou ...
Séminaires
Club Banque
Instant Payment : enjeux et cas d'usage
28/01/2021
L'Instant Payment, moyen de paiement européen proposé aux particuliers et aux entreprises depuis ...
Club Banque
Transposition en Europe du paquet Bâle 3
25/03/2021
Représentants des banques centrales et régulateurs se sont accordés dans le cadre du Comité de ...
Tous les séminaires >>
Articles du(des) même(s) auteur(s)
Droit fiscal
Droit fiscal : DÉCISION BOLLORÉ DU 4 JUILLET 2014 : APRÈS UN RAPPEL DU CARACTÈRE INTERCALAIRE DES FUSIONS EN RÉGIME DE FAVEUR, UN ÉCLAIRAGE INTÉRESSANT QUANT À LA CLAUSE DE SAUVEGARDE DE L’ARTICLE 209 B ET LA NOTION D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE EFFECTIVE
Droit fiscal : Quelques décisions de jurisprudence récente sanctionnant des dispositions fiscales contraires à la liberté d'établissement, à la libre circulation des capitaux et aux principes constitutionnels
Droit fiscal : Une actualité fiscale internationale chargée, entre les travaux de l’OCDE contre l’érosion de la base fiscale (BEPS), l’évolution de la réglementation américaine (FATCA) et les nouveautés au regard de la taxe européenne sur les transactions
Droit fiscal
Droit fiscal : Fiscalité internationale – avancée rapide de la transparence
Droit fiscal : Actualité fiscale de ce début d'année 2014
Optimisation ou abus de droit ?
Droit fiscal : Intensification de la lutte contre l'évasion et l'optimisation fiscale
Droit fiscal
Droit fiscal : Aperçu des derniers déveoppements apportés à la réglementation FATCA
Droit fiscal
Droit fiscal
Droit fiscal
Droit fiscal
Droit fiscal
Droit fiscal
Droit fiscal
Droit fiscal : vers un prorata mondial TVA ?
Droit fiscal
Droit fiscal
Droit fiscal : déficits budgétaires et enjeux fiscaux
Droit fiscal
Droit fiscal
Droit fiscal
« Taxe bancaire : un outil de moralisation soulevant de nombreuses questions »