+
-
Nos revues
Revue Banque
Banque & Stratégie
Banque & Droit
Votre secteur
Banque d'investissement et de marchés - Gestion d'actifs
Banque de détail - Assurance
Risques et réglementations
Management - Fonctions supports
RB Séminaires
Tous les séminaires
Club Banque
Nos livres
Bibliothèque numérique
Accéder à la Bibliothèque Numérique
Emploi et carrière
Assurances
Banques, marchés financiers
Droit
Gestion, comptabilité, finance
Patrimoine
Social, Ressources humaines
Venir à la librairie
Viadeo
LinkedIn
Twitter
Facebook
Consultez la version web
Découvrez nos offres d'abonnement
Bienvenue sur Bevue-Banque
M'identifier
Email :
*
Mot de passe :
*
Se souvenir de moi
Créer un nouveau compte
Mot de passe oublié ?
Mot de passe oublié
M'inscrire
Bancassurance
Partager sur Facebook.
Partager sur Twitter
Publier sur LinkedIn
Partager sur Viadeo
Partager sur Google +1
Lire la suite >>
L'article que vous souhaitez consulter est payant ou réservé à nos abonnés.
Email :
Mot de passe :
Mot de passe oublié
S'abonner
L'auteur
Sylvestre Gossou
Docteur en droit, Avocat à la Cour
Michel Leroy
Maître de conférences
Toulouse I Capitole
Responsable Master II Ingénierie du patrimoine
Pierre-Grégoire Marly
Professeur agrégé des Facultés de droit
Cet article est extrait de
Banque & Droit n°148
Clauses de juridiction asymétriques - Caisse de crédit municipal de Toulon - Notion d’opération ...
Séminaires
Club Banque
Les dispositifs anticorruption
06/07/2022
Les dispositifs anticorruption introduits par la Loi Sapin 2 nécessitent une attention ...
Club Banque
Les paiements en Europe
20/09/2022
Le projet EPI a renoncé en mars à un système européen de paiement et se recentre sur un second ...
Tous les séminaires >>
Articles du(des) même(s) auteur(s)
Exonération de TVA et Assurance : mise à jour du BOFIP
Assurance emprunteur : le cantonnement du devoir de conseil aux garanties exigées par le prêteur
Réforme du courtage : précisions réglementaires sur le régime des associations professionnelles
De la délicate mise en œuvre d’une assurance de dommages corporels souscrite en garantie d’un crédit-bail mobilier
L’intégration de la durabilité dans la distribution d’assurances
De la distinction entre intermédiaire et indicateur d’assurance
Assurance emprunteur : sévérité à l’encontre du rédacteur de la police et du banquier souscripteur
Exagération manifeste et absence de partage
Autorégulation du courtage : une réforme trop ambitieuse ?
L’encadrement de la distribution d’assurances par téléphone
Évaluation de la perte de chance résultant du défaut de conseil à l’occasion d’un arbitrage
Faux en écriture privée et bonne foi de l’assureur
Recours du département contre le bénéficiaire de l’assurance vie
Transfert du contrat par un non-résident
Le tuteur ne peut pas verser des primes sur un contrat d’assurance vie sans autorisation judiciaire
Modernisation des conditions de déclaration des contrats de capitalisation détenus à l’étranger
La détermination des primes d’assurance incluses dans le calcul du taux effectif global
Plusieurs primes versées plus de dix ans avant la mort de leur auteur peuvent être manifestement exagérées
Délégation du contrat et saisie par le comptable public
Transfert du contrat et neutralité fiscale
Une nouvelle ordonnance pour régler le sort des contrats d’assurance en cours après le Brexit
Nantissement et privilège du comptable public : la confirmation
Les dangers de la désignation bénéficiaires « mes héritiers »
Les précisions d’EIOPA sur la gouvernance des produits d’assurance
Nantissement bancaire et ATD du comptable public
Intégration de la valeur de l’assurance vie dans la liquidation successorale
Actifs éligibles aux unités de compte : suite et fin de l’affaire Optimiz Presto 2
Le bancassureur qui refuse la résiliation d’une adhésion au contrat qu’il a souscrit agit en sa qualité de souscripteur d’assurance de groupe et non en sa qualité de courtier
Clause bénéficiaire démembrée et prédécès de l’usufruitier
Une avance non rembourséepeut devenir gratuite
Exagération manifeste : critère d’appréciation
Curatelle et insanité d’esprit
Nouvelle sanction disciplinaire à l’encontre d’un « VADiste »
Le dispositif sur la déshérence en matière d’assurance vie est applicable aux contrats de prévoyance
Appréciation de l’abus dans l’exercice différé du droit de renonciation en matière d’assurance vie : florilège 2019
Réforme de l’épargne retraite et modification de l’article 757 B du CGI
Donation indirecte et assurance vie
Les distributeurs d’assurances s’engagent sur le démarchage téléphonique
Abus de faiblesse et assurance vie
Répartition entre bénéficiairesen fonction de la date de versement des primes
Assurance emprunteur et clauses abusives : une approche stricte de la Cour de cassation
Les limites de l’obligation d’information et de conseil pesant sur l’intermédiaire d’assurance
Co-assurance avec dénouement au second décès : impact liquidatif
L’ACPR confirme sa stricte lecture du régime applicable à la souscription d’assurances par téléphone
Modification de la clause bénéficiaire dans un testament
Responsabilité de la banque et de l’assureur en cas de défaut d’acceptation du contrat d’assurance décès
Précisions sur l’obligation de conseil du banquier souscripteur d’une assurance emprunteur
Intermédiation en assurance, mandat de souscription et assurance pour compte
Localisation de la clause bénéficiaire dans un testament
Preuve de l’acceptation de la clause bénéficiaire
Prêt in fine et préjudice éventuel
Nouvelle étape dans le contentieux de la renonciation au contrat d’assurance vie
Les mesures de préparation au hard Brexit en matière d’assurance
Co-souscription, donation et réponse CIOT
Clause de renonciation et contrat rachetable
Clause de non-rachat et contrat rachetable
Assurance vie – Clause bénéficiaire – Désignation par qualité – Preuve de la qualité de concubin.
Assurance vie – Clause bénéficiaire – Héritiers.
Courtier d’assurance – Radiation de l’ORIAS – Sort des commissions.
Assurance vie – IFI – BOFIP – Plafonnement.
Intermédiation en assurance – Travaux préparatoires – Unités de compte – Conseil en investissement.
Assurance vie – Unités de compte – Obligations structurées – Protection suffisante de l’épargne investie.
Assurance vie – Prêt – Délégation du contrat d’assurance vie – Mainlevée de la délégation – Droit du banquier sur les fonds (non).
Quels impacts sur la bancassurance ?
Bancassurance : DDA – Transposition – Conseil en investissement assurantiel.
Bancassurance : Contrats en unités de comptes – Arbitrage – Action en responsabilité (oui) – Prescription (oui).
Bancassurance : Assurance vie – ISF – Rente temporaire – Imposition (oui).
Bancassurance : Intermédiaires d’assurance – Commercialisation à distance – Information et conseil.
Bancassurance : Exagération manifeste – Un des enfants bénéficiaire – Secteur d’imputation.
Bancassurance : Intermédiaires d’assurance – Commercialisation à distance – Information et conseil.
Bancassurance : Exagération manifeste – Un des enfants bénéficiaire – Secteur d’imputation.
Bancassurance : Assurance sur la vie – Faculté de renonciation – Exercice abusif.
Bancassurance : Unités de compte – Mandat d’arbitrage – Action en responsabilité – Application de l’article L.114-1 (oui).
Bancassurance : Exagération manifeste – Primes versées par le tuteur – Obstacle à la réintégration (non).
Bancassurance : Fiscalité des produits – Réforme – Prélèvement forfaitaire non libératoire.
Bancassurance : ISF (Suppression) – IFI – Assurance vie – Plafonnement.
Bancassurance : DDA – Gouvernance des produits (POG) – Distribution des produits d’investissement fondés sur l’assurance (IBIP’s)
Bancassurance : Unités de comptes – SICAV Luxalpha – Mandat de réorientation d’épargne – Perte – Responsabilité (Non).
Bancassurance : Primes versées après 70 ans – Assujettissement aux droits de succession – Indifférence des rachats – Rupture d’égalité devant les charges publiques (non).
Bancassurance : ACPR – AES – Pouvoir normatif.
Bancassurance : Contrat non dénoué – Saisie par le comptable public – Limites aux effets de l’avis à tiers détenteur – Fiscalité résultant de la saisie.
Bancassurance : Assurance sur la vie – Devoir de conseil – Contrôle interne
Bancassurance : Désignation bénéficiaire – Curatelle – Localisation dans un testament – Assistance (oui)
Bancassurance : Assurance emprunteur – Résiliation annuelle – Déliaison
Bancassurance : Faculté de Renonciation – Exercice abusif – Revirement de jurisprudence – Conformité à la constitution (oui)
Bancassurance : Créance de rachat – Confiscation pénale – Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) – rejet (oui)
Bancassurance : Directive sur la distribution d’assurances (DDA) – Gouvernance des produits – Conflits d’intérêts – Inducements – IBIP’s.
Bancassurance
Bancassurance :Assurance vie – Fusion de cantons – Modification contractuelle – Preuve.
Bancassurance : Rachat – Imposition au barème progressif – Revenus exceptionnels (oui).
Bancassurance
Bancassurance : Loi Sapin 2 – Assurance sur la vie – Rachat – HCSF – Mesures conservatoires.
Bancassurance : CARSAT – Aides sociales – Recours contre la succession – Appréciation de l’exagération manifeste.
Bancassurance : Prêt in fine – Nantissement – Assurance vie – Arbitrage – Conseil – Absence de convention.
Bancassurance : Distribution – Assurance vie – Devoir de conseil – Connaissance client – Interface numérique
Bancassurance : Clause à options – Acceptation partielle – Application de l’article 757 B du CGI – Libéralité indirecte (non)
Bancassurance : Renonciation – Remise effective des documents – Prorogation du délai – Formalité
Bancassurance : Nantissement – Communauté légale – Garantie de la dette d’un tiers – Assurance vie
Bancassurance : Exagération manifeste – Critères pris en compte – Rachats programmés (non) – Intérêts des héritiers (non)
Bancassurance : Nullité du contrat – Insanité d’esprit – Prescription décennale (non) – Prescription de droit commun (oui)
Bancassurance : Assurance sur la vie – Unités de compte – Actifs éligibles
Bancassurance : Prêt in fine – Mise en garantie d’un contrat d’assurance vie – Obligation de conseil et de mise en garde – Perte d’une chance
Bancassurance : Assurance sur la vie – Conventions de distribution – Recommandation ACPR – Recours pour excès de pouvoir
Bancassurance : Assurance sur la vie – Contrat souscrit auprès d’un assureur luxembourgeois – Droit applicable – Paiement de la prime sous forme de titres.
Bancassurance : Assurance sur la vie – Faculté de renonciation – Mauvaise foi – Abus de droit – Revirement de jurisprudence
Bancassurance : Assurance sur la vie – Faculté de renonciation – Mauvaise foi – Abus de droit – Revirement de jurisprudence
Bancassurance : Assurance sur la vie – Contrat souscrit auprès d’un assureur luxembourgeois – Droit applicable – Paiement de la prime sous forme de titres.
Bancassurance : Assurance sur la vie – Faculté de renonciation – Mauvaise foi – Abus de droit – Revirement de jurisprudence
Bancassurance : Assurance sur la vie – Contrat souscrit auprès d’un assureur luxembourgeois – Droit applicable – Paiement de la prime sous forme de titres.
Bancassurance : Renonciation – Modèle – Localisation
Bancassurance : Assurance vie – Intégration forcée dans la succession – Possibilité de recel (oui)
Bancassurance : Directive sur la distribution d’assurances (DDA) – Règles de bonne conduite – Gouvernance produit
Bancassurance : Soft Law – Autorités de régulation – Recours pour excès de pouvoir
Bancassurance : Clause bénéficiaire – Désignation des héritiers – Legs universel et à titre universel
Bancassurance : Assurance emprunteur – Loi Lagarde – Application à la faculté de résiliation de l’adhérent – Rétroactivité de la loi Hamon
Contrat non dénoué – Liquidation fiscale de la succession – Prise en compte (non)
Exercice de l’intermédiation en assurance – Exercice illégal de l’activité d’avocat par un courtier d’assurance – Consultations juridiques illégales
Assurance et développement durable – Respect des objectifs sociaux et environnementaux dans la politique d’investissement en matière d’assurance
Directive sur la distribution d’assurances – Intermédiation en assurance – Gouvernance produit – Conflits d’intérêts – Produits d’investissement fondés sur l’assurance
Clause bénéficiaire – Avenants – Prédécés – Acceptation – transmission successorale (Non)
Assurance sur la vie – Obligation de conseil – Intermédiaire d’assurance – Responsabilité disciplinaire du fait du mandataire
Escroquerie – Enquête préliminaire – Saisie des assurances vie – Information du ministère public (non)
Nantissement, renonciation – Indivisibilité (non)
Frais – Nantissement – Assurance vie – Souscription antérieure au prêt – Calcul du TEG – Prise en compte (non)
Bancassurance : Lutte contre le blanchiment des capitaux – Efficacité de la lutte dans le cadre de la bancassurance – Partage de responsabilité entre producteur et distributeur
Bancassurance : Décès de l’assuré – Héritiers bénéficiaires (non) – Contrat en moins-value – Renonciation (non)
Bancassurance : Organismes d’assurance – Réforme Solvabilité 2 – Transposition – Capital réglementaire – Gouvernance – Reporting
Bancassurance : Primes – Adhésion en cours de contrat – Novation (non)
Bancassurance : Organismes d’assurance – Investissements immobiliers – Principe de spécialité
Bancassurance : Primes – Exagération manifestes (non) – Réintégration (non)
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance : Assurance sur la vie – Faculté de renonciation – Bonne foi
Bancassurance : Assurance sur la vie – Publicité – Bonnes pratiques
Bancassurance : Primes – Exagération manifeste dans le versement (Non) – concubinage
Inconstitutionnalité du transfert d’office d’un portefeuille d’assurance : Les pouvoirs de l’ACPR battus en brèche par un mystérieux droit de propriété
Bancassurance : Assurance sur la vie – Contrôle des pratiques commerciales – Assurés décédés – Recherche des bénéficiaires – Blâme et sanction pécuniaire
Bancassurance : Produits d’investissement fondés sur l’assurance – Règlement PRIIPs – Intermédiation en assurance – Projet DIA 2
Bancassurance : Contrats d’assurance vie – Déshérence – Caisse des Dépôts et Consignations – Reversement-fiscalité des produits
Bancassurance : Contrats d’assurance vie – Déshérence – Caisse des dépôts et consignations – Reversement-fiscalité de la garantie décès
Bancassurance : Contrats euro diversifiés – Transformation
Bancassurance : Clause bénéficiaire – Désignation nominative – Parts égales – Dévolution verticale
Bancassurance : Assurance vie – Fraude à la signature – Contrats non dénoués – Recel de communauté
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance : Contrats en déshérence – Recherche du bénéficiaire – Obligation d’information – Versement à la caisse des dépôts et consignations
Bancassurance : Conventions producteurs-distributeurs – Vigilance accrue de l’ACPR et de l’AMF – Distribution de produits d’épargne et d’assurance sur la vie – Protection de la clientèle
Bancassurance : Intermédiation en assurance – Projet DIA 2 – Version amendée par le Parlement européen
Bancassurance : Contrats d’assurance vie – Recel – Preuve de l’intention frauduleuse (non)
Bancassurance : Souscripteur – Personne protégée – Saisine du juge des tutelles – Qualité pour agir du légataire (non)
Bancassurance : Clause bénéficiaire – Absence de désignation de certains enfants – Exagération manifeste – Importance de l’utilité – Rupture d’égalité – Atteinte à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
Bancassurance : Assurance sur la vie – Contrats non réclamés – Sanction ACPR
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance : Contrats euro-croissance – Contrats eurodiversifiés – Prélèvements sociaux
Bancassurance : Rachat – Renonciation au contrat – Rachat partiel – Délégation – Restitution des primes
Bancassurance : Participation aux bénéfices techniques et financiers – Clause du contrat – Efficacité (non)
Bancassurance : Sociétés d’assurance mutuelles – Fusion
Bancassurance : Produits de contrats non rachetés – ISF – Plafonnement
Bancassurance : Agent général – bénéficiaire – Faute – Concubin
Bancassurance : Conditions générales du contrat – Note d’information – Causes d’interruption de la prescription – Demande de remboursement des primes
Bancassurance : Taxation de la garantie décès – Article 990 I – Taux de la taxe – Abattement de la base taxable
Bancassurance : Primes manifestement exagérées – Rachat partiel – Solde
Bancassurance : Clause bénéficiaire – Modification – Avenant
Bancassurance : Plafonnement ISF – Produits des contrats non rachetés – Loi de finances pour 2014
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance : Contrats en unités de compte – Disparition (non) – Obligation de substitution (non)
Bancassurance : Entreprises d’assurance – Actif réglementé – Financement des PME-ETI – Fonds de prêts à l’économie
Bancassurance : Assurance vie – Donation déguisée (non) – Droit de rachat (oui) – Absence d’acceptation
Bancassurance : Impact de la loi de séparation et de régulation des activités bancaires sur l’assurance emprunteur
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
La souscription en ligne d'un contrat d'assurance sur la vie
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
La loyauté et ses déclinaisons dans la relation client
Hors-série : la loyauté dans la commercialisation des produits financiers
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Bancassurance
Droit des entreprises d'assurance
Bancassurance
Bancassurance
Le conseil en assurance vie tend à s'aligner sur le conseil en investissement
Bancassurance
Chronique de Bancassurance
Chronique de Bancassurance
Chronique de Bancassurance
Chronique de Bancassurance
Chronique de Bancassurance
Chronique de Bancassurance
bancassurance
bancassurance
Chronique de Bancassurance
Chronique de Bancassurance
Chronique - bancassurance
Chronique - bancassurance
Gestion de crise - Faut-il craindre la défaillance des compagnies d'assurances ?
La défaillance des entreprises d'assurance sur la vie
Chronique de bancassurance
Chronique de bancassurance
Chronique de bancassurance
Chronique de bancassurance
A propos des conseillers en gestion de patrimoine indépendants
Chronique Bancassurance
Chronique Bancassurance
La localisation des instruments financiers dématérialisés