Le bitcoin ébranlé ?

Alors que le cabinet d&rsquo;audit PwC et plusieurs hedge-funds annon&ccedil;aient que le bitcoin pourrait atteindre un palier &agrave; 100 000 dollars d&rsquo;ici fin 2021, celui-ci a subi une chute importante. Pour la premi&egrave;re fois, la mont&eacute;e du cours du bitcoin a &eacute;t&eacute; &eacute;branl&eacute;e entre le 13 et 25 mai avec des baisses cons&eacute;quentes du cours du bitcoin : pr&egrave;s de 50 % de baisse avec un cours proche des 60 000 dollars qui est descendu &agrave; 35 000 dollars. L&rsquo;ensemble de la capitalisation mondiale a perdu pr&egrave;s de 1 000 milliards de dollars. Cette chute vertigineuse est due &agrave; plusieurs facteurs. Le premier est un tweet d&rsquo;Elon Musk le 13 mai dans lequel il annonce que sa soci&eacute;t&eacute; Tesla n&rsquo;acceptera plus les bitcoins comme moyen de paiement. Un deuxi&egrave;me &eacute;l&eacute;ment qui a eu des cons&eacute;quences importantes est le bannissement par la Chine, le 18 mai 2021 de certaines entreprises mais aussi institutions financi&egrave;res utilisant le bitcoin. Cela fut motiv&eacute; par le fait que ces crypto-actifs soient fortement sp&eacute;culatifs et pas encore r&eacute;gul&eacute;s correctement. La chute du cours s&rsquo;est donc poursuivie. La Chine ne s&rsquo;est d&rsquo;ailleurs pas arr&ecirc;t&eacute;e &agrave; cette interdiction, elle a annonc&eacute; le renforcement de la r&eacute;glementation relative au minage et aux &eacute;changes de bitcoins. Un autre facteur qui a impact&eacute; les bourses et les crypto-actifs comme le bitcoin est la hausse de l&rsquo;inflation de 4,2 % qui s&rsquo;est op&eacute;r&eacute;e d&rsquo;avril 2020 &agrave; avril 2021. Tous ces &eacute;l&eacute;ments r&eacute;unis constituent la premi&egrave;re v&eacute;ritable barri&egrave;re &agrave; laquelle se confrontent le bitcoin et les autres crypto-actifs. D&rsquo;autres acteurs ont &eacute;galement pris la parole pour exprimer leur m&eacute;fiance envers les crypto-actifs comme le P-DG de HSBC qui ne souhaite pas pour le moment cr&eacute;er de bureau de n&eacute;gociation d&eacute;di&eacute; au bitcoin, le crypto-actif &eacute;tant trop volatil pour l&rsquo;instant. Les banques centrales sont elles aussi sceptiques envers les crypto-actifs du fait des risques qu&rsquo;elles pr&eacute;sentent et aussi du fait que la r&eacute;glementation concernant les crypto-actifs n&rsquo;est pas encore bien d&eacute;finie. Cette m&eacute;fiance est donc bien la cons&eacute;quence d&rsquo;une part d&rsquo;une r&eacute;glementation qui n&rsquo;est pas encore totalement d&eacute;finie ainsi que d&rsquo;une volatilit&eacute; tr&egrave;s importante de ces actifs qui ont de fortes cons&eacute;quences sur les investisseurs que cela soit &agrave; la hausse ou &agrave; la baisse. La r&eacute;gulation fran&ccedil;aise et europ&eacute;enne des crypto-actifs Les cryptomonnaies ont &eacute;t&eacute; d&eacute;finies en France et pour la premi&egrave;re fois le 28 d&eacute;cembre 2018 dans la loi n&deg; 2018-1317 de finances pour 2019. Dans cette loi, les cryptomonnaies sont distingu&eacute;es des monnaies classiques b&eacute;n&eacute;ficiant d&rsquo;un cadre l&eacute;gal, ce sont des actifs num&eacute;riques qui ont un r&eacute;gime fiscal d&eacute;fini pr&eacute;cis&eacute;ment par la direction g&eacute;n&eacute;rale des finances publiques et qui sont donc cat&eacute;goris&eacute;s comme &laquo; biens meubles incorporels &raquo; au sens du droit civil des biens. Les pr&eacute;l&egrave;vements sociaux &agrave; hauteur 17,2 % s&rsquo;appliquent ainsi qu&rsquo;un taux forfaitaire de 12,8 % (loi de finances du 28 d&eacute;cembre 2018) &agrave; la plus-value. Selon l&rsquo;article L. 111-1 du Code mon&eacute;taire et financier seul l&rsquo;euro donc poss&egrave;de un cours l&eacute;gal en France. Selon l&rsquo;article L. 315-1, une cryptomonnaie ne peut pas &ecirc;tre une monnaie car elle ne repr&eacute;sente pas une cr&eacute;ance sur l&rsquo;&eacute;metteur, il ne s&rsquo;agit donc pas d&rsquo;une monnaie &eacute;lectronique telle que pr&eacute;vue par la l&eacute;gislation europ&eacute;enne. C&rsquo;est l&rsquo;article L. 54-10-1 qui les d&eacute;finit comme actifs num&eacute;riques, les cryptomonnaies sont uniquement des moyens d&rsquo;&eacute;change, qui peuvent &ecirc;tre stock&eacute;s ou &eacute;chang&eacute;s &eacute;lectroniquement. Par ailleurs, depuis le 1er janvier 2020, tout compte ouvert, d&eacute;tenu ou clos sur une plateforme d&rsquo;&eacute;change d&rsquo;actifs num&eacute;riques est &agrave; d&eacute;clarer avec le contribuable dans sa d&eacute;claration de revenus. La loi PACTE du 11 avril 2021, quant &agrave; elle, &agrave; instaurer un cadre pour les ICO (Initial Coin Offering), c&rsquo;est-&agrave;-dire les lev&eacute;es de fonds par &eacute;mission de jetons et les PSAN (Prestataires de services sur actifs num&eacute;riques). Les porteurs de projets peuvent donc d&eacute;sormais proposer leur document d&rsquo;information &agrave; un visa optionnel d&eacute;livr&eacute; par l&rsquo;AMF. N&eacute;anmoins les lev&eacute;es de fonds sans ce VISA restent l&eacute;gales en France. Les ICO qui peuvent recevoir ce visa doivent adopter certaines conditions : &ndash; l&rsquo;&eacute;metteur des jetons doit &ecirc;tre une personne morale &eacute;tablie ou immatricul&eacute;e en France ; &ndash; le document d&rsquo;information doit &ecirc;tre fourni &agrave; l&rsquo;AMF ; &ndash; il faut avoir un suivi et une sauvegarde des actifs re&ccedil;us lors de l&rsquo;offre ; &ndash; il faut respecter les r&egrave;gles en mati&egrave;re de lutte contre le blanchiment de fonds et le financement du terrorisme. Au niveau europ&eacute;en, les crypto-actifs sont un sujet d&rsquo;actualit&eacute;. En effet, avec la R&eacute;solution du Parlement europ&eacute;en du 8 octobre 2020, le Parlement a mis en &eacute;vidence les risques li&eacute;s aux crypto-actifs ainsi que les d&eacute;fis qui sont li&eacute;s &agrave; la r&eacute;glementation et la surveillance dans les domaines des services financiers, des institutions financi&egrave;res et des march&eacute;s financiers. Avec cette r&eacute;solution, le Parlement a &eacute;mis des recommandations &agrave; la Commission europ&eacute;enne suivant ces &eacute;l&eacute;ments. Il s&rsquo;agit donc de pr&eacute;senter une proposition qui apporte une s&eacute;curit&eacute; juridique concernant le traitement des crypto-actifs, tout en conservant l&rsquo;int&eacute;grit&eacute; du march&eacute; financier. Dans cette r&eacute;solution, il y a diff&eacute;rents points. Le premier est proposition l&eacute;gislative qui devrait donc traiter plusieurs points : &ndash; proposer les proc&eacute;dures r&eacute;glementaires, prudentielles et de surveillance sur les crypto-actifs pour pouvoir adopter des r&egrave;gles en mati&egrave;re de transparence et int&eacute;grit&eacute; pour renforcer la MiFID II qui traite des &eacute;metteurs et promoteurs de crypto-actifs. &ndash; rem&eacute;dier aux lacunes de la l&eacute;gislation de l&rsquo;UE sur les crypto-actifs en traitant certains crypto-actifs comme &laquo; valeurs mobili&egrave;res &raquo;. &ndash; &eacute;laborer un r&eacute;gime r&eacute;glementaire sur les &eacute;volutions et activit&eacute;s nouvelles li&eacute;es aux crypto-actifs et aux ICO. &ndash; proposer des solutions pour diminuer l&rsquo;impact &eacute;cologique des crypto-actifs. Plusieurs points proposent une r&eacute;glementation plus forte au niveau europ&eacute;en mais &eacute;galement au niveau national pour les diff&eacute;rents pays, au niveau de l&rsquo;application du dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Par ailleurs, le Parlement propose aussi de mettre en place des proc&eacute;dures pour proc&eacute;der un contr&ocirc;le prudentiel des fournisseurs de TIC dans le domaine des services financiers ainsi que des modifications l&eacute;gislatives pour apporter plus d&rsquo;exigence en mati&egrave;re de cybers&eacute;curit&eacute; dans le domaine financier de l&rsquo;UE. Un point majeur &eacute;galement est de nommer une autorit&eacute; de surveillance europ&eacute;enne unique en mati&egrave;re de surveillance et d&rsquo;enregistrement des activit&eacute;s li&eacute;es aux crypto-actifs. Cette autorit&eacute; travaillera en coop&eacute;ration avec d&rsquo;autres autorit&eacute;s de surveillance de l&rsquo;UE Il semble donc que plus de r&eacute;gulation se profile au niveau europ&eacute;en. Bient&ocirc;t des r&eacute;gulations ? Les crypto-actifs et le bitcoin pr&eacute;sentent de nombreux risques pour les investisseurs, risques que rappellent r&eacute;guli&egrave;rement les Autorit&eacute;s de Supervision Europ&eacute;enne (EBA, EIPOA, ESMA). Il y a deux risques majeurs : le risque sp&eacute;culatif et le risque d&rsquo;avoir un horizon lointain et donc du risque de perdre son investissement. De nombreux acteurs du secteur de la finance pr&ocirc;nent plus de r&eacute;gulation. C&rsquo;est le cas d&rsquo;Agustin Carstens qui est le directeur de la Banque des R&egrave;glements Internationaux (BRI) qui pense que ces crypto-actifs ne sont qu&rsquo;un &laquo; v&eacute;hicule sp&eacute;culatif &raquo; et qu&rsquo;ils ne peuvent pr&eacute;tendre &agrave; &ecirc;tre des monnaies internationales. De plus, ces crypto-actifs manquent cruellement de r&eacute;glementation, il n&rsquo;y a aucune garantie r&eacute;elle de la part des crypto-services. En septembre 2020, le Parlement a d&rsquo;ailleurs pr&eacute;sent&eacute; une premi&egrave;re proposition pour pouvoir apporter des r&egrave;gles et lois concernant les crypto-actifs. Un autre &laquo; d&eacute;faut &raquo; du bitcoin et de la technologie sur laquelle il repose est son bilan &eacute;nerg&eacute;tique tr&egrave;s important : ses &eacute;missions en dioxyde de carbone peuvent &ecirc;tre comparer aux &eacute;missions d&rsquo;un pays comme l&rsquo;Irlande. La l&eacute;gislation environnementale concernant le bitcoin est &eacute;galement peu d&eacute;velopp&eacute;e. En 2021, l&rsquo;ESMA a publi&eacute; un rapport qui explique comment le bitcoin influence fortement les autres crypto-actifs sur le march&eacute; classique mais &eacute;galement sur le march&eacute; des futures. Le manque de l&eacute;gislation et de r&eacute;gulation s&rsquo;exprime aussi avec un manque de transparence. Il est en effet compliqu&eacute; de conna&icirc;tre l&rsquo;identit&eacute; d&rsquo;un investissement lors d&rsquo;une ICO. La blockchain est une technologie reposant certes sur des processus s&eacute;curis&eacute;s mais dont la transparence est tr&egrave;s partielle et &agrave; laquelle les directives (MiFid, prospectus) ne s&rsquo;appliquent pour l&rsquo;instant pas. L&rsquo;Union Europ&eacute;enne cherche donc &agrave; mettre en place des r&eacute;gulations, la Chine elle a mis en place une interdiction et c&rsquo;est aussi le cas du Royaume-Uni qui a interdit les crypto-CFD pour les investisseurs non-professionnels. La raison principale est le fait que ces crypto-actifs ne peuvent pas &ecirc;tre qualifi&eacute;s en tant que monnaies car ils ne reposent pas sur une v&eacute;ritable base qui a une valeur. Cette raison a &eacute;t&eacute; &eacute;tay&eacute;e par d&rsquo;autres motifs li&eacute;s au fait que les crypto-actifs participent activement &agrave; des abus de march&eacute; mais aussi au financement d&rsquo;activit&eacute;s criminelles et au fait que les investisseurs n&rsquo;arrivent pas &agrave; investir correctement &agrave; cause de la volatilit&eacute; importante du cours des crypto-actifs. En effet, les investisseurs se r&eacute;fugient en investissant dans les crypto-CFD plut&ocirc;t qu&rsquo;en investissant dans les crypto-actifs directement. Ils investissent donc dans les Contracts For Difference, c&rsquo;est-&agrave;-dire qu&rsquo;ils ne poss&egrave;dent pas le crypto-actif directement et qu&rsquo;ils tradent avec un effet de levier tr&egrave;s important. Les investisseurs r&eacute;duisent donc le risque li&eacute; au stockage et &agrave; la s&eacute;curit&eacute; du crypto-actif mais augmentent leur risque sp&eacute;culatif du fait de l&rsquo;effet de levier important. Aussi, l&rsquo;un des risques majeurs des crypto-actifs concerne les ICO, si l&rsquo;on les consid&egrave;re aveuglement comme des instruments financiers classiques qui peuvent &ecirc;tre utilis&eacute;s pour financer des soci&eacute;t&eacute;s et des projets. Cela peut &ecirc;tre le cas, mais les ICO n&rsquo;&eacute;tant pas soumis &agrave; une r&eacute;gulation bien d&eacute;finie, on peut se retrouver &agrave; investir dans une coquille vide, dans un fonds se proclamant fonds mais n&rsquo;&eacute;tant qu&rsquo;une personne menant une arnaque. Il est difficile de v&eacute;rifier l&rsquo;identit&eacute; des acteurs et l&rsquo;origine des transactions. Les crypto-actifs laissent peu de traces de leurs transactions et il est difficile de savoir o&ugrave; l&rsquo;argent investit va. De la m&ecirc;me mani&egrave;re, les conditions de service sont r&eacute;dig&eacute;es de fa&ccedil;on tr&egrave;s exhaustives concernant l&rsquo;utilisation des donn&eacute;es du client, l&rsquo;utilisation de ces donn&eacute;es est tr&egrave;s opaque pour l&rsquo;investisseur. Il y a aussi un risque relatif aux protocoles de communication et au cryptage. Le cryptage reposant sur une unique cl&eacute; de cryptage, en cas de perte de cette cl&eacute;, l&rsquo;investissement &eacute;galement est perdu. Par ailleurs, ces protocoles et les transactions sont relativement lents : seulement 7 transactions par seconde contre 20 000 environ pour un op&eacute;rateur bancaire classique. Un autre point qui est sujet aux critiques est celui de la proc&eacute;dure de &laquo; minage &raquo; des bitcoins. Le mineur n&rsquo;est pas oblig&eacute; de diffuser les blocs qu&rsquo;il mine si bien qu&rsquo;il peut les cumuler avant de les diffuser. Pour chaque bloc min&eacute;, le mineur re&ccedil;oit des bitcoins, il peut donc agir &eacute;go&iuml;stement et les cumuler pour s&rsquo;enrichir. Finalement, l&rsquo;arriv&eacute;e de r&eacute;gulation s&rsquo;attaque aussi &agrave; l&rsquo;enjeu de gouvernance de la blockchain car suivant si la blockchain est priv&eacute;e ou non, il est possible de priver certains utilisateurs de leur droit de lecture des donn&eacute;es de la blockchain. Les donn&eacute;es peuvent &ecirc;tre de deux types : soit des biens non rivaux et excluables, soit des biens non rivaux et non excluables. Les jetons, eux, g&eacute;n&eacute;r&eacute;s par la blockchain sont des biens rivaux, c&rsquo;est-&agrave;-dire qu&rsquo;une unique personne peut utiliser le jeton. Si on emp&ecirc;che cette personne d&rsquo;y acc&eacute;der on se trouve alors dans le cas d&rsquo;une blockchain priv&eacute;e, ce n&rsquo;est alors pas un bien commun. Il y a donc un enjeu autour de cette question de blockchain priv&eacute;e ou non. La blockchain et les crypto-actifs pr&eacute;sentent des risques concernant la s&eacute;curit&eacute; informatique. Par exemple, en 2014, MT Gox a subi une perte de 350 millions d&rsquo;euros suite &agrave; un piratage informatique. Cela illustre le fait que ces crypto-actifs ne soient pas encore r&eacute;gul&eacute;s, il n&rsquo;y a aucune garantie de remboursement. Aussi, le caract&egrave;re auditable n&rsquo;est pour l&rsquo;instant pas d&rsquo;actualit&eacute;. Le manque de r&eacute;gulation concerne &eacute;galement la souverainet&eacute; num&eacute;rique car la Banque de France, travaille sur un euro num&eacute;rique mais il n&rsquo;est pas encore bien d&eacute;fini s&rsquo;il sera con&ccedil;u par des institutions fran&ccedil;aises ou des entreprises &eacute;trang&egrave;res. Les crypto-actifs se font finalement questionner concernant leur usage en tant que monnaie. Bien que pour le directeur de la BRI, les cryptomonnaies ne soient que des instruments sp&eacute;culatifs et non des v&eacute;ritables monnaies, il est possible de r&eacute;aliser des paiements au moyen des stablecoins. Les acteurs du secteur bancaire Visa et Paypal acceptent d&eacute;sormais les payements en cryptomonnaie, ils se chargent de r&eacute;aliser la conversion. Leur usage reste n&eacute;anmoins limit&eacute;, les banques centrales ne r&eacute;alisent pour le moment pas de transactions avec ces cryptomonnaies. Selon le directeur de la R&eacute;serve F&eacute;d&eacute;rale, les stablecoins peuvent avoir leur utilit&eacute; s&rsquo;ils sont r&eacute;gul&eacute;s mais ils ne vont pas remettre en cause le syst&egrave;me mon&eacute;taire actuel. Les perspectives des crypto-actifs Plusieurs perspectives s&rsquo;offrent aux crypto-actifs et au bitcoin. Le cours de celui-ci est finalement repass&eacute; au-dessus des 37 000 dollars le 26 mai 2021, suite au revirement d&rsquo;Elon Musk annon&ccedil;ant qu&rsquo;il allait conserver ses bitcoins. Les g&eacute;ants am&eacute;ricains Paypal, Visa, eux, ne sont pas revenus sur leur d&eacute;cision de l&rsquo;utilisation des cryptomonnaies. De m&ecirc;me certains h&ocirc;tels am&eacute;ricains comme le Golden Gate Hotel &agrave; Las Vegas acceptent eux aussi d&eacute;sormais le bitcoin. L&rsquo;industrie du tourisme semble s&rsquo;orienter vers les cryptomonnaies elle aussi, surtout car plus d&rsquo;un milliard de personnes ne poss&egrave;dent pas de comptes bancaires tandis que les utilisateurs de t&eacute;l&eacute;phones mobiles ne cessent d&rsquo;augmenter, ainsi que le nombre d&rsquo;utilisateurs de cryptomonnaies. Aussi, il semblerait que ce soit uniquement les investisseurs qui investissent &agrave; un horizon court-terme qui ont cl&ocirc;tur&eacute; leurs positions alors que les investisseurs qui investissent &agrave; un horizon long-terme n&rsquo;ont pas cl&ocirc;tur&eacute; leurs positions et ont conserv&eacute; leurs bitcoins. &Eacute;tant conscient du manque de r&eacute;gulation, particuli&egrave;rement concernant l&rsquo;aspect environnemental, certains &laquo; mineurs &raquo; de bitcoin nord-am&eacute;ricains ont pris la d&eacute;cision de publier des statistiques sur l&rsquo;utilisation pr&eacute;sente et future des &eacute;nergies renouvelables pour rem&eacute;dier &agrave; l&rsquo;image n&eacute;gative du bitcoin sur ce secteur. &Eacute;galement, plusieurs gestionnaires de fonds sp&eacute;culatifs, comme le milliardaire Ray Dalio &agrave; fait un revirement sur sa position en souhaitant conserver ses crypto-actifs et ses bitcoins. Malgr&eacute; le caract&egrave;re volatil du bitcoin, la confiance des investisseurs ne semble donc pas avoir &eacute;t&eacute; &eacute;branl&eacute;e, si bien qu&rsquo;il est possible que la pr&eacute;paration de la r&eacute;gulation soit un argument de confiance aussi car elle viendrait prot&eacute;ger les investisseurs contre les risques cit&eacute;s plus haut. L&rsquo;ancien directeur de la SEC, Jay Clayton, lors d&rsquo;une interview en avril 2021 a soulign&eacute; le fait que jusqu&rsquo;alors la SEC n&rsquo;avait pas pris position sur le bitcoin car celui-ci n&rsquo;avait pas &eacute;t&eacute; d&eacute;clar&eacute; comme une valeur mobili&egrave;re. Il pense que les cryptomonnaies sont en passe de se voir r&eacute;guler directement ou indirectement par les banques et/ou des taxes. De m&ecirc;me, la Deutsche Bank pense que la r&eacute;gulation finira par arriver au cours de l&rsquo;ann&eacute;e 2021 ou 2022, tandis que le fondateur du fonds Bridgewater Associates pense que le bitcoin va finir par &ecirc;tre tout simplement interdit aux &Eacute;tats-Unis comme ce fut le cas pour l&rsquo;or dans les ann&eacute;es 1930. Interdiction ou r&eacute;gulation, les cryptomonnaies semblent de plus en plus &ecirc;tre destin&eacute;es &agrave; &ecirc;tre encadrer de telle mani&egrave;re &agrave; apporter plus de protection aux investisseurs contre le caract&egrave;re hautement sp&eacute;culatif de celles-ci.

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